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Convention collective nationale du 8 octobre 1990

(c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990

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En vigueur depuis le lundi 8 octobre 1990

Convention collective nationale du 8 octobre 1990
Titre Ier : Structures de la convention collective nationale
Titre II : Conclusion du contrat de travail
Titre III : Durée du travail
Titre IV : Rémunération
Titre V : Jours fériés - Autorisations d'absence. - Congés payés
Titre VI : Maladie, accident, maternité
Titre VII : Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel
Titre VIII : Déplacements
Titre IX : Hygiène et sécurité
Titre X : Rupture du contrat de travail
Titre XI : Autres dispositions
Titre XII : Classification des ouvriers
Titre XIII : Dispositions particulières aux entreprises artisanales du bâtiment relevant des professions agricoles
Titre XIV : Dispositions finales (1)