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Convention collective nationale du 7 décembre 2004

Abrogé23 novembre 2011
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Titre II : Embauche

Abrogé23 novembre 2011

Titre III : Durée du travail

Abrogé23 novembre 2011

Chapitre II : Congés

Abrogé23 novembre 2011

Chapitre III : Absences

Abrogé23 novembre 2011

Titre V : Rémunération

Abrogé23 novembre 2011

Titre VII : Classification

Abrogé23 novembre 2011

Titre VIII : Dispositions finales

Abrogé23 novembre 2011

Annexe

Abrogé23 novembre 2011

Abrogé depuis le mercredi 23 novembre 2011

En vigueur du mardi 7 décembre 2004 au mardi 22 novembre 2011

Convention collective nationale du 7 décembre 2004
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Embauche
Titre III : Durée du travail
Titre IV : Retraite ― Prévoyance
Titre V : Rémunération
Titre VI : Résiliation ou cessation du contrat de travail
Titre VII : Classification
Titre VIII : Dispositions finales
Annexe