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Convention collective nationale du 7 décembre 2004
Abrogé23 novembre 2011
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Titre Ier : Dispositions générales
Abrogé23 novembre 2011Chapitre Ier : Objet et durée
Abrogé23 novembre 2011Chapitre II Droit syndical et instances représentatives du personnel
Abrogé23 novembre 2011Chapitre III : Principes d'égalité
Abrogé23 novembre 2011Titre II : Embauche
Abrogé23 novembre 2011Titre III : Durée du travail
Abrogé23 novembre 2011Chapitre Ier Organisation du temps de travail
Abrogé23 novembre 2011Chapitre II : Congés
Abrogé23 novembre 2011Chapitre III : Absences
Abrogé23 novembre 2011Titre IV : Retraite ― Prévoyance
Abrogé23 novembre 2011Titre V : Rémunération
Abrogé23 novembre 2011Titre VI : Résiliation ou cessation du contrat de travail
Abrogé23 novembre 2011Titre VII : Classification
Abrogé23 novembre 2011Titre VIII : Dispositions finales
Abrogé23 novembre 2011Annexe
Abrogé23 novembre 2011Abrogé depuis le mercredi 23 novembre 2011
En vigueur du mardi 7 décembre 2004 au mardi 22 novembre 2011
Convention collective nationale du 7 décembre 2004
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Embauche
Titre III : Durée du travail
Titre IV : Retraite ― Prévoyance
Titre V : Rémunération
Titre VI : Résiliation ou cessation du contrat de travail
Titre VII : Classification
Titre VIII : Dispositions finales
Annexe