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Convention collective nationale du 18 janvier 2002

Abrogé21 juin 2019
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Préambule

Abrogé21 juin 2019

Champ d'application

Abrogé21 juin 2019

Durée

Abrogé21 juin 2019

Adhésion

Abrogé21 juin 2019

Principe

Abrogé21 juin 2019

Adhésion collective

Abrogé21 juin 2019

Révision

Abrogé21 juin 2019

Dénonciation

Abrogé21 juin 2019

Modalités particulières

Abrogé21 juin 2019

Modalités de transition

Abrogé21 juin 2019

Abrogé depuis le vendredi 21 juin 2019

En vigueur du vendredi 18 janvier 2002 au jeudi 20 juin 2019

Convention collective nationale du 18 janvier 2002
Préambule
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Dialogue social
Titre III : Contrats de travail
Titre IV : Gestion des ressources humaines
Titre V : Rémunération
Titre VI : Participation des salariés aux résultats
Titre VII : Garanties sociales
Titre VIII : Temps de travail
ANNEXES