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Convention collective nationale du 11 janvier 2019

- Étendue par arrêté du 14 novembre 2019 JORF 20 novembre 2019

Abrogé1 juin 2024
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Remplacé1 juin 2024

Créé le 11 janvier 2019 · Remplacé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de la convention collective nationale

Résumé. La nouvelle convention collective remplace l'ancienne et inclut des clauses générales, une annexe pour les cavaliers d'entraînement et une autre pour les cadres.

La présente convention collective qui annule et remplace la convention collective du 20 décembre 1990 et les avenants successifs qui l'ont modifiée, comprend :
– des clauses générales ;
– une annexe cavaliers d'entraînement ;
– une annexe cadres.

I. – Clauses générales

Abrogé1 juin 2024

Annexes

Abrogé1 juin 2024

II. – Annexe « Cadres »

Abrogé1 juin 2024

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du vendredi 11 janvier 2019 au vendredi 31 mai 2024

Convention collective nationale du 11 janvier 2019
I. – Clauses générales
Annexes