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Annexe IV-1 : Régime d'horaires de sucrerie

Abrogé31 janvier 2008
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Modifié1 juin 1999

Créé le 1 octobre 1986 · Modifié le 1 juin 1999

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de travail en campagne et intercampagne

Résumé. L'article détaille les horaires et les conditions de travail pour deux périodes différentes, la campagne et l'intercampagne, en précisant le nombre d'heures travaillées, les majorations pour heures supplémentaires, ainsi que les repos compensateurs.

Dans la situation actuelle :

  • 45,82 heures par semaine en campagne ;
  • 39 heures par semaine en intercampagne ;
  • avec majoration heures supplémentaires au-delà de 39 heures ;
  • repos d'équivalence campagne avec 45 minutes de repos par poste de nuit et 5 semaines de congés payés.

Durée de campagne en semaines.

REGIME 1983 : 14.

Nombre d'équipes en poste.

REGIME 1983 : 3,666.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre : = 11 / 3.

Horaire hebdomadaire campagne.

REGIME 1983 : 45,818.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 7 j x 24 h x 3 / 11.

Horaire hebdomadaire intercampagne.

REGIME 1983 : 39.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 45,818 - 39 = 6,818.

Jours de repos d'équivalence.

REGIME 1983 : 12,2374.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 6,818 x 14 x 1 / 7,8.

Repos compensateur des jours fériés.

REGIME 1983 : 4.

Repos compensateur du travail de nuit :

REGIME 1983 : 2,5699.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 641,45 / 3 x 0,75 / 8 x 1 / 7,8.

Total repos :

- en jours.

REGIME 1983 : 18,8073.

Total repos :

- en semaines.

REGIME 1983 : 3,7615.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 18,8073 / 5.

Congés payés en semaines.

REGIME 1983 : 5.

Jours fériés intercampagne (7) en semaines.

REGIME 1983 : 1,1714.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= (4 x 5 / 7 + 3) x 1 / 5.

Durée intercampagne en semaines.

REGIME 1983 : 28,2471.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 52,18 - (14 + 3,7615 + 5 + 1,1714).

Heures travaillées en intercampagne.

REGIME 1983 : 1.101,64.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 28,2471 x 39 h.

Heures travaillées en campagne.

REGIME 1983 : 641,45.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 14 x 45,818 h.

Total annuel des heures travaillées.

REGIME 1983 : 1.743,09.

Horaire hebdomadaire moyen effectif.

REGIME 1983 : 36,95.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 1.743,09 / 47,18.

Heures payées en campagne.

REGIME 1983 : 665,315.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= (39 + (6,818 x 1,25)) x 14.

Indemnités dimanches (45 %).

REGIME 1983 : 41,24.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 0,45 x 8 x 14 x 45,818 / 56.

Indemnités jours fériés (45 %).

REGIME 1983 : 11,78.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 0,45 x 8 x 4 x 45,818 / 56.

Indemnités travail de nuit (11 %).

REGIME 1983 : 23,52.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 0,11 x 641,45 / 3.

Total indemnités dimanches + jours fériés + nuit.

REGIME 1983 : 76,54.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 41,24 + 11,78 + 23,52.

Total heures payées en campagne.

REGIME 1983 : 741,855.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 665,315 + 76,54.

Rémunération repos.

REGIME 1983 : 146,697.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 18,8073 x 7,8.

Ensemble heures payées campagne + repos.

REGIME 1983 : 888,552.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 741,855 + 146,697.

Heures payées en intercampagne.

REGIME 1983 : 1.147,32.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= (28,2471 + 1,1714) x 39.

Total annuel des heures payées :

hors congés payés.

REGIME 1983 : 2.035,87.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 888,552 + 1.147,32.

Total annuel des heures payées :

congés payés (1/10).

REGIME 1983 : 226,21.

EXPLICATION DES CHIFFRES de la colonne ci-contre :

= 2.035,87 x 1 /10-1.

Total annuel des heures payées :

y compris congés payés.

REGIME 1983 : 2.262,08.

N.B. - Les chiffres ci-dessus s'entendent sauf application de l'article L. 212-4 du code du travail.

Abrogé depuis le jeudi 31 janvier 2008

En vigueur du mercredi 1 octobre 1986 au mercredi 30 janvier 2008

Annexe IV-1 : Régime d'horaires de sucrerie