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TITRE II

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT

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Section 1

Travail de nuit du personnel roulant ou navigant

R1321-1

Code des transports

Chapitre Ier : Durée du travail, travail de nuit et repos des salariés des entreprises de transport

Section 1 : Travail de nuit du personnel roulant ou navigant

Section 2 : Dispositions pénales