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Section 1

Séjour des bénéficiaires de la protection temporaire

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Article R581-5

Conditions de refus ou de retrait de l'autorisation provisoire de séjour en cas d'exclusion de la protection temporaire

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Article R581-4-1

Article R581-4-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives à la formation linguistique pour les bénéficiaires de la protection temporaire

Résumé Les étrangers avec une protection temporaire peuvent apprendre le français selon des règles spécifiques.

Les ressortissants étrangers bénéficiaires de la protection temporaire peuvent bénéficier de la formation linguistique mentionnée au 2° de l'article L. 413-3 dans les conditions précisées par arrêté du ministre chargé de l'accueil et de l'intégration.

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Les ressortissants étrangers bénéficiaires de la protection temporaire peuvent bénéficier de la formation linguistique mentionnée au 2° de l'article L. 413-3 dans les conditions précisées par arrêté du ministre chargé de l'accueil et de l'intégration.