JORF n°179 du 4 août 2006

  1. Comment l'acheteur doit-il déterminer ses besoins ?

4.1. Pourquoi faut-il bien identifier les besoins ?
4.2. Les exceptions limitées à la définition précise des besoins.
4.3. De l'obligation de déterminer ses besoins par référence à des spécifications techniques.
4.4. De l'intérêt des variantes.
4.5. Qui définit les besoins ?

  1. Acheter seul ou groupé ?

5.1. Dans le cadre d'un groupement de commandes ?
5.2. En ayant recours à une centrale d'achat ?
5.3. La coordination de commandes ?

  1. Quelle forme de marché adopter ?

6.1. Le choix du mode de dévolution du marché.
6.1.1. L'allotissement et marché unique.
6.1.2. Les « petits lots ».
6.2. Les procédures de marchés « fractionnés » et de planification des marchés dans le temps.
6.2.1. Les marchés à bons de commande.
6.2.2. L'accord-cadre.
6.2.3. Le cas des achats d'énergie.
6.2.4. Les marchés à tranches conditionnelles.
6.3. Le système d'acquisition dynamique (SAD).

  1. Comment savoir si on dépasse un seuil ?

7.1. Pour les marchés de travaux : les notions d'ouvrage et d'opération.
7.1.1. La notion d'opération de travaux.
7.1.2. La notion d'ouvrage.
7.2. Pour les marchés de fournitures et de services : le caractère homogène.


Historique des versions

Version 1

4. Comment l'acheteur doit-il déterminer ses besoins ?

4.1. Pourquoi faut-il bien identifier les besoins ?

4.2. Les exceptions limitées à la définition précise des besoins.

4.3. De l'obligation de déterminer ses besoins par référence à des spécifications techniques.

4.4. De l'intérêt des variantes.

4.5. Qui définit les besoins ?

5. Acheter seul ou groupé ?

5.1. Dans le cadre d'un groupement de commandes ?

5.2. En ayant recours à une centrale d'achat ?

5.3. La coordination de commandes ?

6. Quelle forme de marché adopter ?

6.1. Le choix du mode de dévolution du marché.

6.1.1. L'allotissement et marché unique.

6.1.2. Les « petits lots ».

6.2. Les procédures de marchés « fractionnés » et de planification des marchés dans le temps.

6.2.1. Les marchés à bons de commande.

6.2.2. L'accord-cadre.

6.2.3. Le cas des achats d'énergie.

6.2.4. Les marchés à tranches conditionnelles.

6.3. Le système d'acquisition dynamique (SAD).

7. Comment savoir si on dépasse un seuil ?

7.1. Pour les marchés de travaux : les notions d'ouvrage et d'opération.

7.1.1. La notion d'opération de travaux.

7.1.2. La notion d'ouvrage.

7.2. Pour les marchés de fournitures et de services : le caractère homogène.