EN APPLICATION DE LA CIRCULAIRE DU 26-07-1991 LE PROCEDE STHEMOS,PRESENTE PAR LA SOCIETE STH (SOCIETE DES TECHNIQUES D'HYGIENE) ZI DE BLAVOZY,BP4,43700 BRIVES-CHARENSAC,VIENT D'ETRE SOUMIS A UNE TELLE PROCEDURE D'EVALUATION.LE 30-01-1991,LE CONSEIL SUPERIEUR D'HYGIENE PUBLIQUE DE FRANCE A RENDU UN AVIS FAVORABLE A L'UTILISATION DE CE PROCEDE POUR LE PRETRAITEMENT DES DECHETS HOSPITALIERS CONTAMINES,SOUS RESERVE DU RESPECT DE CERTAINES MODALITES (AVIS JOINT EN ANNEXE).L'OBJET DE LA PRESENTE CIRCULAIRE EST DE METTRE EN OEUVRE LE CONTENU DE CET AVIS.

LE CONSEIL SUPERIEUR D'HYGIENE PUBLIQUE DE FRANCE A CONSTATE QUE LES DECHETS ISSUS DE CET APPAREIL PRESENTENT,DE FACON FIABLE,UN NIVEAU DE CONTAMINATION MICROBIOLOGIQUE INFERIEUR A CELUI DES ORDURES MENAGERES.DANS CES CONDITIONS,LES DECHETS AINSI PRETRAITES PEUVENT ETRE ELIMINES SOIT PAR INCINATION,SOIT PAR MISE EN DECHARGE,SUIVANT LES MODALITES HABITUELLES RELATIVES AUX DECHETS MENAGERS,IL CONVIENDRA D'EXCLURE LES TECHNIQUES DE COMPOSTAGE EN RAISON DES CARACTERISTIQUES PHYSIQUES ET ORGANIQUES DE CES DECHETS.

EN COMPLEMENT DES DECHETS DEJA INTERDITS ET RAPPELES DANS LA CIRCULAIRE PRECITEE,LES TOXIQUES VOLATILES NE DOIVENT PAS ETRE SOUMIS A CE PROCEDE.

LA GRANULOMETRIE DU BROYAT ISSU DU STHEMOS POURRA ETRE ADAPTEE EN FONCTION DE LA DESTINATION FINALE DU DECHET:

GRANULOMETRIE EVENTUELLEMENT PLUS FINE EN CAS DE MISE EN DECHARGE AFIN DE PARFAIRE LA BANALISATION VISUELLE DES DECHETS HOSPITALIERS,

GRANULOMETRIE EVENTUELLEMENT PLUS GROSSIERE ET ADAPTEE AUX CARACTERISTIQUES DU FOUR EN CAS D'INCINERATION.