JORF n°246 du 21 octobre 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
ARCHITECTURE DES PÔLES RÉGIONAUX
Préfecture de région

Pôle éducation et formation

Pôle gestion publique et développement économique

(1) Sous réserve des conditions de mise en oeuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

Pôle transport, logement et aménagement
(et mer - pour les régions littorales)

Pôle santé publique et cohésion sociale

Pôle économie agricole et monde rural

Pôle environnement et développement durable

Pôle développement de l'emploi et insertion professionnelle

Pôle culture

Nota. - Dès lors qu'ils disposent d'une représentation régionale ou qu'ils ont leur siège dans la région, les organismes de recherche pourront être associés aux travaux des pôles. Sont notamment concernés les organismes suivants :
ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) ;
BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) ;
CEA (Commissariat à l'énergie atomique) ;
CEMAGREF (Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts) ;
CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement) ;
CNES (Centre national d'études spatiales) ;
CNRS (Centre national de la recherche scientifique) ;
IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer) ;
INRA (Institut national de la recherche agronomique) ;
INRETS (Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité) ;
INRIA (Institut national de recherche en informatique et en automatique) ;
INSERM (Institut national de la santé et de la recherche médicale) ;
IRD (Institut de recherche pour le développement) ;
LCPC (Laboratoire central des ponts et chaussées).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

ARCHITECTURE DES PÔLES RÉGIONAUX

Préfecture de région

Pôle éducation et formation

Pôle gestion publique et développement économique

(1) Sous réserve des conditions de mise en oeuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

Pôle transport, logement et aménagement

(et mer - pour les régions littorales)

Pôle santé publique et cohésion sociale

Pôle économie agricole et monde rural

Pôle environnement et développement durable

Pôle développement de l'emploi et insertion professionnelle

Pôle culture

Nota. - Dès lors qu'ils disposent d'une représentation régionale ou qu'ils ont leur siège dans la région, les organismes de recherche pourront être associés aux travaux des pôles. Sont notamment concernés les organismes suivants :

ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) ;

BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) ;

CEA (Commissariat à l'énergie atomique) ;

CEMAGREF (Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts) ;

CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement) ;

CNES (Centre national d'études spatiales) ;

CNRS (Centre national de la recherche scientifique) ;

IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer) ;

INRA (Institut national de la recherche agronomique) ;

INRETS (Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité) ;

INRIA (Institut national de recherche en informatique et en automatique) ;

INSERM (Institut national de la santé et de la recherche médicale) ;

IRD (Institut de recherche pour le développement) ;

LCPC (Laboratoire central des ponts et chaussées).