A N N E X E 1

RAPPEL DES SITES EXPÉRIMENTANT

L'ÉLABORATION DES SPSI

1. L'ensemble des départements d'Ile-de-France :

1. Paris.

2. Seine-et-Marne (77).

3. Yvelines (78).

4. Essonne (91).

5. Hauts-de-Seine (92).

6. Seine-Saint-Denis (93).

7. Val-de-Marne (94).

8. Val-d'Oise (95).

2. Les dix plus grandes agglomérations (aires urbaines INSEE) : 1 566 communes :

1. Agglomération de Lyon : 296 communes (dépt. 01 : 65 communes ; dépt. 38 : 60 communes ; dépt. 42 : 2 communes [1], dépt. 69 : 169 communes).

2. Agglomération de Marseille - Aix-en-Provence : 82 communes (dépt. 13 : 68 communes ; dépt. 83 : 14 communes).

3. Agglomération de Lille : 130 communes (dépt. 59 : 129 communes ; dépt. 62 : 1 commune).

4. Agglomération de Toulouse : 342 communes (dépt. 09 : 6 communes ; dépt. 11 : 2 communes [1] ; dépt. 31 : 308 communes ; dépt. 32 : 7 communes[1] ; dépt. 81 : 14 communes ; dépt. 82 : 5 communes).

5. Agglomération de Nice : 117 communes (dépt. 06 : 112 communes ; dépt. 83 : 5 communes).

6. Agglomération de Bordeaux : 191 communes (dépt. 33 : 190 communes ; dépt. 40 : 1 commune [1]).

7. Agglomération de Nantes : 82 communes (dépt. 44 : 81 communes ; dépt. 49 : 1 commune [1]).

8. Agglomération de Strasbourg : 182 communes (dépt. 67 : 182 communes).

9. Agglomération de Toulon : 39 communes (dépt. 13 : 2 communes ; dépt. 83 : 37 communes).

10. Agglomération de Douai-Lens : 105 communes (dépt. 59 : 42 communes ; dépt. 62 : 63 communes).

3. Les six départements suivants (fusion DDE-DDA) :

1. Ariège (09).

2. Aube (10).

3. Cher (18).

4. Loir-et-Cher (41).

5. Lot (46).

6. Territoire de Belfort (90).

(1) Dans les communes de ces départements, il n'est pas recensé d'immeubles à usage principal de bureau, logeant des agents de l'Etat.