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Avis du

relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les échelles portables, escabeaux et marchepieds

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes de sécurité pour les échelles

Résumé. Un avis met à jour les règles de sécurité pour les échelles et escabeaux.

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Mise à jour des normes de sécurité pour les échelles et escabeaux

Résumé. Un avis met à jour les normes de sécurité pour les échelles, escabeaux et marchepieds, en listant les références des normes applicables.

Le décret n° 96-333 du 10 avril 1996 définit les exigences de sécurité applicables aux échelles portables, escabeaux et marchepieds.
Le présent avis comporte en annexe I la liste des références des normes mentionnées au 1° de l'article 3 du décret n° 96-333 du 10 avril 1996 et en annexe II la liste des normes permettant de satisfaire au 3 de l'article 4 du même décret.
Sont reconnues équivalentes les normes adoptées par les instituts nationaux de normalisation des Etats membres de l'Union européenne et des Etats parties à l'accord instituant l'Espace économique européen ou de Turquie transposant les normes européennes correspondantes.
Cet avis annule et remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 18 septembre 2008 (NOR : ECEC0821137V).
Il fera l'objet de mise à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Les produits conformes aux normes dont les références ont été publiées au Journal officiel de la République française par l'avis du 18 septembre 2008, ou aux versions qui les ont remplacées, peuvent être mis sur le marché dans un délai d'un an à compter de la publication du présent avis et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.

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Normes de sécurité pour les échelles et escabeaux

Résumé. Un document décrit les règles de sécurité pour les échelles et escabeaux.
Avis du
Annexe