Section précédente

Section parente

Section suivante

Travail de nuit

relatif au travail de nuit

Abrogé3 avril 2020
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Abrogé depuis le vendredi 3 avril 2020

En vigueur du vendredi 20 février 2004 au jeudi 2 avril 2020

Travail de nuit
Préambule
Définition
Plage de nuit
Contreparties générales au travail de nuit
Contreparties spécifiques aux travailleurs de nuit permanents
Travail de nuit des femmes enceintes
Exercice des fonctions syndicales ou représentatives des travailleurs de nuit
Durée du travail hebdomadaire
Application à l'encadrement bénéficiaire d'un forfait " jour "