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Travail de nuit
relatif au travail de nuit
Abrogé3 avril 2020
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Préambule
Abrogé3 avril 2020Définition
Abrogé3 avril 2020Plage de nuit
Abrogé3 avril 2020Contreparties générales au travail de nuit
Abrogé3 avril 2020Contreparties spécifiques aux travailleurs de nuit permanents
Abrogé3 avril 2020Travail de nuit des femmes enceintes
Abrogé3 avril 2020Durée du travail hebdomadaire
Abrogé3 avril 2020Application à l'encadrement bénéficiaire d'un forfait " jour "
Abrogé3 avril 2020Abrogé depuis le vendredi 3 avril 2020
En vigueur du vendredi 20 février 2004 au jeudi 2 avril 2020
Travail de nuit
Préambule
Définition
Plage de nuit
Contreparties générales au travail de nuit
Contreparties spécifiques aux travailleurs de nuit permanents
Travail de nuit des femmes enceintes
Exercice des fonctions syndicales ou représentatives des travailleurs de nuit
Durée du travail hebdomadaire
Application à l'encadrement bénéficiaire d'un forfait " jour "