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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

Abrogé21 juillet 2010
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Abrogé depuis le mercredi 21 juillet 2010

En vigueur du samedi 31 mai 2003 au mardi 20 juillet 2010

Travail de nuit
Préambule
Définitions du travail de nuit et du travailleur de nuit
Conditions de mise en place du travail de nuit au niveau de l'entreprise
Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit
Contreparties du travail de nuit
Mesures destinées à favoriser le passage d'un poste de jour à un poste de nuit et d'un poste de nuit à un poste de jour
Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre hommes et femmes
Mesures destinées à améliorer les conditions de travail des travailleurs de nuit
Entrée en vigueur