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Travail de nuit
relatif au travail de nuit
Abrogé21 juillet 2010
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Préambule
Abrogé21 juillet 2010Définitions du travail de nuit et du travailleur de nuit
Abrogé21 juillet 2010Conditions de mise en place du travail de nuit au niveau de l'entreprise
Abrogé21 juillet 2010Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit
Abrogé21 juillet 2010Contreparties du travail de nuit
Abrogé21 juillet 2010Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre hommes et femmes
Abrogé21 juillet 2010Mesures destinées à améliorer les conditions de travail des travailleurs de nuit
Abrogé21 juillet 2010Entrée en vigueur
Abrogé21 juillet 2010Abrogé depuis le mercredi 21 juillet 2010
En vigueur du samedi 31 mai 2003 au mardi 20 juillet 2010
Travail de nuit
Préambule
Définitions du travail de nuit et du travailleur de nuit
Conditions de mise en place du travail de nuit au niveau de l'entreprise
Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit
Contreparties du travail de nuit
Mesures destinées à favoriser le passage d'un poste de jour à un poste de nuit et d'un poste de nuit à un poste de jour
Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre hommes et femmes
Mesures destinées à améliorer les conditions de travail des travailleurs de nuit
Entrée en vigueur