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Travail de nuit
relatif au travail de nuit
Abrogé1 novembre 2021
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Préambule
Abrogé1 novembre 20211. Définition et recours au travail de nuit
Abrogé1 novembre 20212. Contreparties au travail de nuit
Abrogé1 novembre 20213. Pause obligatoire
Abrogé1 novembre 20214. Dérogations à la durée du travail de nuit
Abrogé1 novembre 20215. Renforcement de la protection des travailleurs de nuit
Abrogé1 novembre 20216. Entrée en vigueur
Abrogé1 novembre 2021Abrogé depuis le lundi 1 novembre 2021
En vigueur du mercredi 31 décembre 2003 au dimanche 31 octobre 2021
Travail de nuit
Préambule
1. Définition et recours au travail de nuit
2. Contreparties au travail de nuit
3. Pause obligatoire
4. Dérogations à la durée du travail de nuit
5. Renforcement de la protection des travailleurs de nuit
6. Entrée en vigueur