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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

Abrogé1 novembre 2021
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Abrogé depuis le lundi 1 novembre 2021

En vigueur du mercredi 31 décembre 2003 au dimanche 31 octobre 2021

Travail de nuit
Préambule
1. Définition et recours au travail de nuit
2. Contreparties au travail de nuit
3. Pause obligatoire
4. Dérogations à la durée du travail de nuit
5. Renforcement de la protection des travailleurs de nuit
6. Entrée en vigueur