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Travail à temps partiel annualisé

relatif au travail à temps partiel annualisé

Abrogé1 janvier 2026
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Préambule

Abrogé1 janvier 2026

Contrat de travail

Abrogé1 janvier 2026

Rémunération

Abrogé1 janvier 2026

Dispositions conventionnelles

Abrogé1 janvier 2026

Heures complémentaires

Abrogé1 janvier 2026

Extension

Abrogé1 janvier 2026

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

En vigueur du jeudi 27 novembre 1997 au mercredi 31 décembre 2025

Travail à temps partiel annualisé
Préambule
Définition du travail à temps partiel annualisé
Contrat de travail
Modification du contrat de travail
Rémunération
Dispositions conventionnelles
Heures complémentaires
Garanties individuelles et collectives
Extension