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Travail à temps partiel annualisé
relatif au travail à temps partiel annualisé
Abrogé1 janvier 2026
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Préambule
Abrogé1 janvier 2026Définition du travail à temps partiel annualisé
Abrogé1 janvier 2026Contrat de travail
Abrogé1 janvier 2026Modification du contrat de travail
Abrogé1 janvier 2026Rémunération
Abrogé1 janvier 2026Dispositions conventionnelles
Abrogé1 janvier 2026Heures complémentaires
Abrogé1 janvier 2026Garanties individuelles et collectives
Abrogé1 janvier 2026Extension
Abrogé1 janvier 2026Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026
En vigueur du jeudi 27 novembre 1997 au mercredi 31 décembre 2025
Travail à temps partiel annualisé
Préambule
Définition du travail à temps partiel annualisé
Contrat de travail
Modification du contrat de travail
Rémunération
Dispositions conventionnelles
Heures complémentaires
Garanties individuelles et collectives
Extension