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Salariés à temps partiel

à l'accord du 30 mars 2004 relatif aux salariés à temps partiel

Abrogé1 janvier 2024
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(1) Avenant étendu sous réserve du respect des dispositions de l'article L. 3123-13 du code du travail.  

Préambule

Abrogé1 janvier 2024

Champ d'application

Abrogé1 janvier 2024

Durée de l'accord

Abrogé1 janvier 2024

Dépôt

Abrogé1 janvier 2024

Entrée en vigueur

Abrogé1 janvier 2024

Champ d'application

Abrogé1 janvier 2024

Durée de l'accord

Abrogé1 janvier 2024

Dépôt

Abrogé1 janvier 2024

Entrée en vigueur

Abrogé1 janvier 2024

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du mercredi 1 novembre 2017 au dimanche 31 décembre 2023

Salariés à temps partiel
Préambule
Champ d'application
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Dépôt
Entrée en vigueur
Champ d'application
Durée de l'accord
Dépôt
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