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Salariés à temps partiel
à l'accord du 30 mars 2004 relatif aux salariés à temps partiel
Abrogé1 janvier 2024
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(1) Avenant étendu sous réserve du respect des dispositions de l'article L. 3123-13 du code du travail.
Préambule
Abrogé1 janvier 2024Champ d'application
Abrogé1 janvier 2024Durée de l'accord
Abrogé1 janvier 2024Dépôt
Abrogé1 janvier 2024Entrée en vigueur
Abrogé1 janvier 2024Champ d'application
Abrogé1 janvier 2024Durée de l'accord
Abrogé1 janvier 2024Dépôt
Abrogé1 janvier 2024Entrée en vigueur
Abrogé1 janvier 2024Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024
En vigueur du mercredi 1 novembre 2017 au dimanche 31 décembre 2023
Salariés à temps partiel
Préambule
Champ d'application
Durée de l'accord
Dépôt
Entrée en vigueur
Champ d'application
Durée de l'accord
Dépôt
Entrée en vigueur