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Salaires

relatif aux rémunérations au 1er mai 2008 (annexe I)

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(1) Avenant étendu sous réserve, d'une part, de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010 et, d'autre part, des dispositions réglementaires portant fixation du salaire minimum interprofessionnel de croissance.  

(Arrêté du 1er août 2008, art. 1er)

En vigueur depuis le 19 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la convention collective nationale des ouvriers

Résumé. La convention collective des ouvriers est mise à jour avec de nouvelles modifications.

La convention collective nationale, annexe I « Dispositions particulières aux ouvriers » en date du 16 juin 1961, modifiée par les avenants n° s 1 à 97, ce dernier en date du 13 juillet 2007, est à nouveau modifiée comme suit :

En vigueur depuis le 19 mai 2008

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Augmentation des salaires dans le transport routier

Résumé. Les salaires des ouvriers dans les entreprises de transport routier de voyageurs augmentent en 2008, avec deux revalorisations prévues.

Les barèmes des rémunérations conventionnelles (taux horaires et SMPG) des personnels ouvriers des entreprises de transport routier de voyageurs, en vigueur depuis le 1er janvier 2008, sont revalorisés au titre de l'exercice 2008 et remplacés par les nouveaux barèmes joints au présent avenant, applicables aux 1er mai et 1er octobre 2008.

En vigueur depuis le 19 mai 2008

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Augmentation des salaires pour les ouvriers du transport routier

Résumé. Un nouvel accord augmente les salaires des ouvriers du transport routier à partir du 1er mai 2008.

Le présent avenant entre en application à compter du 1er mai 2008.

En vigueur depuis le 19 mai 2008

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Dépôt et extension d'un avenant sur les salaires

Résumé. Un nouvel accord sur les salaires des ouvriers du transport routier est déposé et doit être étendu selon la loi.

Le présent avenant fera l'objet d'un dépôt à la direction générale du travail du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et d'une demande d'extension dans les conditions fixées par les articles L. 2231-6, L. 2261-1, L. 2231-1 et L. 2261-15 du code du travail.

En vigueur depuis le lundi 19 mai 2008

Salaires
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Article 2
Article 3
Annexe