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SALAIRES
Abrogé10 avril 1990
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Abrogé depuis le mardi 10 avril 1990
En vigueur du lundi 13 novembre 1989 au lundi 9 avril 1990
SALAIRES
ANNEXE A L'ANNEXE II : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX OUVRIERS TRAVAILLANT POUR LE COMPTE DE LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS *R.A.T.P.* Barème des éléments de la rémunération