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Régime de prévoyance

relatif au régime de prévoyance

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En vigueur depuis le 30 janvier 2000

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Amélioration du régime de prévoyance

Résumé. À partir de 2000, les prestations de prévoyance s'améliorent et les cotisations baissent grâce à un nouveau texte.

Modifications au régime de prévoyance :

A compter du 1er janvier 2000, les prestations du régime de prévoyance sont améliorées et les cotisations réduites. Le régime de prévoyance applicable sera celui défini par le nouveau texte ci-dessous :

Préambule

La présente annexe constitue le cahier des charges visé au 3e alinéa de l'article 44 de la convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981.

Il fixe le contenu et les modalités d'application du régime de prévoyance prévu par ledit accord paritaire.

En vigueur depuis le dimanche 30 janvier 2000

Régime de prévoyance
I. - Généralités
II. - Prestations périodiques en cas d'incapacité de travail
III. - Garanties en cas de décès
IV. - Prestations de rente éducation
V. - Cotisations
VI. - Commission de contrôle et de gestion