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Référentiels des contrats de qualification professionnelle

relatif aux référentiels des contrats de qualification professionnelle

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En vigueur depuis le 6 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation de contrats de qualification en sérigraphie

Résumé. Un accord valide des contrats de qualification pour différents métiers en sérigraphie et prévoit leur dépôt au registre des certifications.

Les parties signataires conviennent et valident les référentiels des contrats de qualification professionnelle suivants :
― clicheur en sérigraphie, 2008-1 version du 6 mai 2008 ;
― conducteur en sérigraphie, 2008-2 version du 6 mai 2008 ;
― coloriste en sérigraphie, 2008-3 version du 6 mai 2008 ;
― façonnier en sérigraphie, 2008-4 version du 6 mai 2008.
Les parties signataires conviennent de déposer les présents référentiels au registre des certifications. La partie patronale se chargera des formalités de dépôt.

En vigueur depuis le 6 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Où trouver les certificats de qualification en sérigraphie

Résumé. Les certificats de qualification professionnelle en sérigraphie ne sont pas inclus ici, mais on peut les trouver sur un site officiel.

Nota. ― Les certificats de qualification professionnelle ne sont pas reproduits dans la présente parution mais consultables sur le site : journal-officiel.gouv.fr, rubrique : BO Conventions collectives.

En vigueur depuis le mardi 6 mai 2008

Référentiels des contrats de qualification professionnelle