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Réduction et organisation du temps de travail
relatif à la réduction et à l'organisation du temps de travail
Préambule
Abrogé1 janvier 2024Chapitre Ier : Réduction de l'horaire collectif de travail
Abrogé1 janvier 2024Chapitre II : Dispositions spécifiques au personnel de l'encadrement et aux salariés itinérants
Abrogé1 janvier 20241 Les cadres dirigeants
Abrogé1 janvier 20242 Les cadres intégrés
Abrogé1 janvier 20243 Les cadres autonomes
Abrogé1 janvier 20244 Les salariés non cadres itinérants
Abrogé1 janvier 2024Chapitre III : Les salariés à temps partiel
Abrogé1 janvier 2024Chapitre IV : Modulation annuelle du temps de travail
Abrogé1 janvier 2024Chapitre V : Période annuelle de référence pour les congés payés
Abrogé1 janvier 2024Chapitre VI : Priorité à l'embauche
Abrogé1 janvier 2024Chapitre VII : Heures supplémentaires
Abrogé1 janvier 2024Chapitre VIII : Salaires et primes d'ancienneté
Abrogé1 janvier 2024Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024
En vigueur du mardi 30 mars 2004 au dimanche 31 décembre 2023