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Réduction du temps de travail et modulation
relatif à la réduction du temps de travail et à la modulation
Abrogé19 août 2008
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Les dispositions de cet avenant ont été modifiées par l'avenant n°14 du 18 juin 2008 relatif à l'organisation du temps de travail.
Abrogé depuis le mardi 19 août 2008
En vigueur du jeudi 1 février 2001 au lundi 18 août 2008
Réduction du temps de travail et modulation