Organisation du temps de travail
relatif à l'organisation du temps de travail
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En vigueur depuis le mardi 19 août 2008
Organisation du temps de travail
Préambule
TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
TITRE III TRAVAIL À TEMPS PARTIEL
TITRE IV LE TRAVAIL INTERMITTENT
TITRE V LES CADRES, AGENTS DE MAÎTRISE, PERSONNEL ITINÉRANT
TITRE VI LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET)
TITRE VII DURÉE DE L'ACCORD, RÉVISION, DÉNONCIATION