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Maladie durant la période congés

relatif à la maladie durant la période congés

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En vigueur depuis le 13 janvier 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour la maladie en période de congé

Résumé. Un article de la convention collective de l'animation change les règles pour les maladies pendant les congés.

L'article 6.1.4 de la convention collective de l'animation est modifié comme suit :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 13 janvier 2004

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Entrée en vigueur d'un avenant sur les congés maladie

Résumé. Un nouvel accord sur les congés maladie entre en vigueur le premier jour du mois suivant son approbation et doit être enregistré auprès des autorités compétentes.

Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension. Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande d'extension.

En vigueur depuis le mardi 13 janvier 2004

Maladie durant la période congés
Article 1
Article 2