En vigueur depuis le 16 novembre 2004
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation de la formation professionnelle aux besoins des cabinets
Résumé. La formation dans une branche professionnelle doit s'adapter aux spécificités des cabinets, avec des priorités et moyens définis.
Les dispositions qui suivent définissent les moyens et priorités de la formation dans la branche professionnelle compte tenu des caractéristiques de structure et d'organisation des cabinets et particulièrement des exigences d'adaptabilité nées de ces dernières.
Voir l'additif du 14 janvier 2005 fixant une clause d'opposabilité du présent avenant.
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