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Formation des chauffeurs et conducteurs
relatif à la formation des chauffeurs et conducteurs
Préambule
Abrogé27 septembre 2012Titre Ier : Formation initiale minimale obligatoire des conducteurs et chauffeurs
Abrogé27 septembre 2012Champ d'application personnel et principe
Abrogé27 septembre 2012Salariés visés par l'obligation de formation initiale minimale
Abrogé27 septembre 2012Salariés exclus de l'obligation de formation initiale minimale
Abrogé27 septembre 2012Durée et contenu de la formation initiale minimale obligatoire
Abrogé27 septembre 2012Réalisation de la FIMO
Abrogé27 septembre 2012Calendrier de la FIMO
Abrogé27 septembre 2012Titre II : Formation continue obligatoire de sécurité
Abrogé27 septembre 2012Champ d'application personnel et principe
Abrogé27 septembre 2012Salariés visés par l'obligation de formation continue de sécurité
Abrogé27 septembre 2012Salariés dispensés de l'obligation de formation continue de sécurité
Abrogé27 septembre 2012Durée, périodicité et contenu de la formation continue obligatoire de sécurité
Abrogé27 septembre 2012Réalisation de cette FCOS
Abrogé27 septembre 2012Calendrier d'application
Abrogé27 septembre 2012Attestation de formation
Abrogé27 septembre 2012Titre III : Dispositions communes
Abrogé27 septembre 2012Financement de la FIMO et de la FCOS
Abrogé27 septembre 2012Contrôle de l'attestation
Abrogé27 septembre 2012Entrée en vigueur
Abrogé27 septembre 2012Demande d'extension
Abrogé27 septembre 2012Annexe I
Abrogé27 septembre 2012Annexe II
Abrogé27 septembre 2012Abrogé depuis le jeudi 27 septembre 2012
En vigueur du samedi 1 juillet 2000 au mercredi 26 septembre 2012