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Encadrement du travail de nuit
relatif à l'encadrement du travail de nuit
Abrogé1 juin 2025
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Définition du travail de nuit
Abrogé1 juin 2025Justifications du recours au travail de nuit
Abrogé1 juin 2025Définition du travailleur de nuit
Abrogé1 juin 2025Durées maximales du travail des travailleurs de nuit
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Abrogé1 juin 2025Entrée en vigueur
Abrogé1 juin 2025Révision - Dénonciation
Abrogé1 juin 2025Extension
Abrogé1 juin 2025Abrogé depuis le dimanche 1 juin 2025
En vigueur du lundi 4 juillet 2005 au samedi 31 mai 2025
Encadrement du travail de nuit
Définition du travail de nuit
Justifications du recours au travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Durées maximales du travail des travailleurs de nuit
Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Contreparties spécifiques au profit des salariés travaillant pendant les horaires de nuit
Conditions d'affectation d'un salarié à un poste de nuit
Conditions de travail et articulation avec l'exercice de responsabilités familiales et sociales
Mesures destinées à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Validité des accords d'entreprise ou de l'inspection du travail
Entrée en vigueur
Révision - Dénonciation
Extension