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Durée de la période d'essai

relatif à la durée de la période d'essai

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En vigueur depuis le 13 janvier 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la période d'essai dans l'animation

Résumé. La durée de la période d'essai dans l'animation est modifiée par un nouvel article.

Le premier alinéa de l'article 4.4.1 de la convention collective de l'animation est remplacé par les dispositions suivantes :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 13 janvier 2004

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Entrée en vigueur d'un nouvel accord sur les périodes d'essai

Résumé. Un nouvel accord sur la durée de la période d'essai entre en vigueur le premier jour du mois suivant son approbation.

Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension.

Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande d'extension.

En vigueur depuis le mardi 13 janvier 2004

Durée de la période d'essai
Article 1
Article 2