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CQP

modifiant l'annexe I du 7 juillet 2005 relative aux CQP

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En vigueur depuis le 1 avril 2015

Dans l'article 1er de l'avenant n° 91 du 20 juin 2014 portant sur l'annexe I de la convention collective nationale du sport, les termes : « avenant n° 39 du 22 avril 2009 » sont remplacés par les termes : « avenant n° 32 du 26 juin 2008».

Le reste de l'avenant n° 91 est inchangé.

En vigueur depuis le 1 avril 2015

Le présent accord fera l'objet d'un dépôt à la direction générale du travail et d'une demande d'extension.

Le présent avenant à la convention collective nationale du sport prendra effet le premier jour du mois suivant la publication au Journal officiel de son arrêté d'extension.

En vigueur depuis le mercredi 1 avril 2015

CQP
Article 1er
Article 2