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CQP « Technicien de tir à l'arc »

relatif au CQP « Technicien de tir à l'arc »

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En vigueur depuis le 15 janvier 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une classification pour le CQP « Technicien sportif de tir à l'arc »

Résumé. L'article ajoute une nouvelle classification pour le CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » dans la convention collective du sport.

L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :

Titre du CQP Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Technicien sportif de tir à l'arc Le titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport Le titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

En vigueur depuis le 15 janvier 2017

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Dépôt et entrée en vigueur d'un avenant pour les techniciens de tir à l'arc

Résumé. Un accord sur le métier de technicien de tir à l'arc sera déposé et prendra effet après publication officielle.

Le présent avenant fera l'objet d'un dépôt auprès de la direction générale du travail, ainsi que d'une demande d'extension et prendra effet au premier jour suivant la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension.
Le 8 avril 2016.

En vigueur depuis le 15 janvier 2017

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Création du CQP « Technicien de tir à l'arc »

Résumé. Un certificat de qualification professionnelle (CQP) pour technicien sportif de tir à l'arc est créé, permettant d'encadrer des séances jusqu'au niveau national.

(Suivent les signatures.)

En vigueur depuis le dimanche 15 janvier 2017

CQP « Technicien de tir à l'arc »
Article 1er
Article 2