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CQP « Moniteur de rugby à XV »

relatif au CQP « Moniteur de rugby à XV »

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En vigueur depuis le 1 mars 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de règles pour le CQP moniteur de rugby à XV

Résumé. L'article ajoute des règles pour le CQP moniteur de rugby à XV, précisant son classement et ses missions d'encadrement.

L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :

Titre
du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de rugby à XV Le titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3 Encadrement en autonomie des activités de rugby :
– de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
– de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

En vigueur depuis le 1 mars 2011

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Entrée en vigueur d'un avenant pour les moniteurs de rugby

Résumé. Un nouvel accord pour les moniteurs de rugby à XV sera officialisé et entrera en vigueur le premier jour du mois suivant sa publication au Journal officiel.

Le présent avenant fera l'objet d'un dépôt auprès de la direction générale du travail ainsi que d'une demande d'extension, et prendra effet au premier jour du mois suivant la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension.

En vigueur depuis le mardi 1 mars 2011

CQP « Moniteur de rugby à XV »
Article 1er
Article 2