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Avenant n° 11 du 30 mars 1989
relatif à la médaille de la fédération française. Etendu par arrêté du 19 juillet 1989 JORF 2 août 1989
Abrogé22 octobre 2015
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Médaille de la fédération française des ports de plaisance
Abrogé22 octobre 2015Abrogé depuis le jeudi 22 octobre 2015
En vigueur du jeudi 30 mars 1989 au mercredi 21 octobre 2015
Avenant n° 11 du 30 mars 1989
Médaille de la fédération française des ports de plaisance