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Avenant n° 11 du 30 mars 1989

relatif à la médaille de la fédération française. Etendu par arrêté du 19 juillet 1989 JORF 2 août 1989

Abrogé22 octobre 2015
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Abrogé depuis le jeudi 22 octobre 2015

En vigueur du jeudi 30 mars 1989 au mercredi 21 octobre 2015

Avenant n° 11 du 30 mars 1989
Médaille de la fédération française des ports de plaisance