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Avenant Ingénieurs et cadres
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Issu de la convention collective du 6 mars 1953
Abrogé26 février 2014Bénéficiaires de l'avenant
Abrogé26 février 2014Durée de l'avenant
Abrogé26 février 2014Avantages acquis
Abrogé26 février 2014Engagement
Abrogé26 février 2014Période d'essai
Abrogé26 février 2014Préavis
Abrogé26 février 2014Ancienneté
Abrogé26 février 2014Durée du travail
Abrogé26 février 2014Maladies et accidents
Abrogé26 février 2014Remplacement en cas de maladie ou d'accident
Abrogé26 février 2014Périodes militaires
Abrogé26 février 2014Maternité
Abrogé26 février 2014Congés payés annuels(1)
Abrogé26 février 2014Déplacements
Abrogé26 février 2014Déplacements de longue durée
Abrogé26 février 2014Indemnité de congédiement
Abrogé26 février 2014Mise à la retraite
Abrogé26 février 2014Clause de non-concurrence
Abrogé26 février 2014Inventions
Abrogé26 février 2014Rémunérations garanties
Abrogé26 février 2014Rémunérations effectives
Abrogé26 février 2014Abattements
Abrogé25 juillet 1984En vigueur depuis le samedi 1 mars 1952
Avenant Ingénieurs et cadres
Issu de la convention collective du 6 mars 1953
Issu de l'accord du 19 décembre 2013 portant actualisation de la convention collective