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Aménagement du temps de travail

Abrogé15 juin 2007
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Abrogé15 juin 2007

Créé le 13 septembre 2001 · Abrogé le 15 juin 2007

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur l'aménagement du temps de travail

Résumé. Un accord a été signé entre des organisations pour organiser le temps de travail.

Entre les organisations soussignées a été conclu l'accord suivant concernant l'aménagement du temps de travail :

Abrogé depuis le vendredi 15 juin 2007

En vigueur du jeudi 13 septembre 2001 au jeudi 14 juin 2007

Aménagement du temps de travail
Clause de caducité
Travail effectif
Heures supplémentaires
Rémunération des heures supplémentaires dans les entreprises employant de 1 à 20 salariés
Rémunération des heures supplémentaires dans les entreprises employant plus de 20 salariés
Compensation des heures supplémentaires par journées ou demi-journées
Compensation des heures supplémentaires par le mécanisme de la " semaine zéro "
Contingent annuel d'heures supplémentaires
Aide incitative
Allégements de charges
Temps partiel
Révision
Dépôt légal et extension