Par arrêtés du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date des 14 juin 1990, 5 et 31 juillet 1990, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis, sur leur demande, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter du 1er octobre 1990:
M. Cauquis (Georges), université Grenoble-I.
M. Courtillot (Marcel), institut universitaire technologique d'Orsay.
Mme Gaudeix (Madeleine), épouse Rousseau, université de Rouen.
M. Gautier (Yves), université de Savoie.
M. Guerillot (Claude), université Rennes-I.
M. Leroux (Emile), université Rennes-I.
M. Paris (Jean), université Montpellier-II.
M. Saurel (Jean), université Paris-XIII.
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