Arrêté du 9 septembre 2011

Annexe

Abrogé9 juin 2012

Créé le 19 septembre 2011

ENGRAULIS ENCRASICOLUS
(en tonnes)

ZONES
de référence
du Conseil
international
pour l'exploration
de la mer
(CIEM)
VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 73
Navires adhérant à l'union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 872
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 526
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 92
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 9
Total 2 706

Créé le 9 juin 2012

ENGRAULIS ENCRASICOLUS
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII

Du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

356

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

100

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutiers (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

4 647

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1 223

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

2

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

21

Total

6 362

En vigueur depuis le lundi 19 septembre 2011

Annexe