JORF n°221 du 21 septembre 2002

Arrêté du 9 septembre 2002

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 9 septembre 2002, l'arrêté du 16 juillet 2002 est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Dominique Guy Brassard, professeur des universités. », lire : « M. Dominique Guy Brassart, professeur des universités. ».