JORF n°214 du 13 septembre 1996
Arrêté du 9 septembre 1996
LE 10EME RALLYE DE MONTE-CARLO DE VOITURES ANCIENNES,ORGANISE PAR L'AUTOMOBILE CLUB DE MONACO,EST AUTORISE A SE DEROULER DU 13-09-1996 AU 21-09-1996 CONFORMEMENT AUX MODALITES EXPOSEES DANS LA DEMANDE SUSVISEE,SUR UN PARCOURS QUI TRAVERSERA LES DEPARTEMENTS DES ALPES-MARITIMES,DE L'AVEYRON,DES BOUCHES-DU-RHONE,DE LA CHARENTE,DE LA DORDOGNE,DU GARD,D'ILLE-ET-VILAINE,D'INDRE-ET-LOIRE,DU LOT,DE LA LOZERE,DU MAINE-ET-LOIRE,DE LA MAYENNE,DU VAR,DU VAUCLUSE,DE LA VIENNE ET DE LA HAUTE-VIENNE.
UN ARRETE FIXANT LES CONDITIONS DE PASSAGE DE CETTE EPREUVE DANS CHAQUE DEPARTEMENT SERA PRIS PAR LES PREFETS RESPECTIVEMENT COMPETENTS.
LA PRESENTE AUTORISATION EST ACCORDEE SOUS RESERVE QUE L'AUTOMOBILE-CLUB DE MONACO PRENNE A SA CHARGE LES FRAIS DU SERVICE D'ORDRE EXCEPTIONNEL MIS EN PLACE A L'OCCASION DU DEROULEMENT DE L'EPREUVE ET ASSURE LA REPARATION DES DOMMAGES,DEGRADATIONS,MODIFICATIONS DE TOUTE SORTE DE LA VOIE PUBLIQUE OU DE SES DEPENDANCES IMPUTABLES AUX CONCURRENTS,AUX ORGANISATEURS OU A LEURS PREPOSES.