Arrête:
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JORF n°238 du 13 octobre 1990
Arrêté du 9 octobre 1990
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu les décrets du 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement,
Art. 1er. - Est nommée au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt:
Chef de cabinet:
Mme Monique Elfassy.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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MME. ELFASSY MONIQUE EST NOMMEE CHEF DE CABINET.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 9 octobre 1990.
LOUIS MERMAZ