JORF n°0278 du 24 novembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation des représentants du personnel au sein du comité social d'administration de la police nationale

Résumé Nouveaux représentants du personnel à la police nationale.

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 9 novembre 2024, l'arrêté du 2 février 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale est ainsi modifié :
« Sont nommés, en qualité de représentant du personnel au sein de la formation spécialisée du comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale, au titre de l'organisation syndicale FASMI :
« M. Grégory BARBEAU, en qualité de représentant du personnel titulaire, en remplacement de Mme Sylvie BAHEUX ;
« M. Hugues GIRAUD, en qualité de représentant du personnel suppléant, en remplacement de M. Grégory BARBEAU. »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 9 novembre 2024, l'arrêté du 2 février 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale est ainsi modifié :

« Sont nommés, en qualité de représentant du personnel au sein de la formation spécialisée du comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale, au titre de l'organisation syndicale FASMI :

« M. Grégory BARBEAU, en qualité de représentant du personnel titulaire, en remplacement de Mme Sylvie BAHEUX ;

« M. Hugues GIRAUD, en qualité de représentant du personnel suppléant, en remplacement de M. Grégory BARBEAU. »