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Arrêté du 9 novembre 2022

JORF n°0263 du 13 novembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres du conseil d'administration du SHOM

Résumé Des nouveaux membres sont nommés pour remplacer d'autres au SHOM.

Par arrêté du ministre des armées en date du 9 novembre 2022 :
M. le vice-amiral d'escadre Moreau (François), major général de la marine, est nommé suppléant du président du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).
M. Le Moine (Didier) est nommé membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM), en qualité de représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie, en remplacement de Mme Dron (Dominique).
M. Biwand (Loïc) est nommé membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM), en qualité de représentant titulaire du ministre chargé des outre-mer, en remplacement de M. Nardin (Guillaume).

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Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des armées en date du 9 novembre 2022 :

M. le vice-amiral d'escadre Moreau (François), major général de la marine, est nommé suppléant du président du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).

M. Le Moine (Didier) est nommé membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM), en qualité de représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie, en remplacement de Mme Dron (Dominique).

M. Biwand (Loïc) est nommé membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM), en qualité de représentant titulaire du ministre chargé des outre-mer, en remplacement de M. Nardin (Guillaume).