JORF n°0266 du 17 novembre 2009

Article 1

Article 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 2009 susvisé, le code 3498058 correspondant au défibrillateur cardiaque triple chambre PROMOTE ACCEL de la société ST JUDE MEDICAL est déplacé et inséré dans la rubrique : « société ST JUDE MEDICAL » après le code 3468301.


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Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 2009 susvisé, le code 3498058 correspondant au défibrillateur cardiaque triple chambre PROMOTE ACCEL de la société ST JUDE MEDICAL est déplacé et inséré dans la rubrique : « société ST JUDE MEDICAL » après le code 3468301.