JORF n°0263 du 13 novembre 2009

Annexe

A N N E X E

Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

|CODE UCD| LIBELLÉ |LABORATOIRE EXPLOITANT| |--------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------| |933333-5| IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml. | HOSPIRA FRANCE. | |933334-1| IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml. | HOSPIRA FRANCE. | |933458-2| IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 30 ml contenant 25 ml. | HOSPIRA FRANCE. | |932878-8|KANOKAD 25 UI/ml de facteur IX, poudre et solvant pour solution injectable en flacon verre de 10 ml avec une aiguille de transfert.|LFB - BIOMEDICAMENTS. | |932879-4|KANOKAD 25 UI/ml de facteur IX, poudre et solvant pour solution injectable en flacon verre de 20 ml avec une aiguille de transfert.|LFB - BIOMEDICAMENTS. | |933026-5| TEMODAL 140 mg, gélule. | SCHERING-PLOUGH. | |933027-1| TEMODAL 180 mg, gélule. | SCHERING-PLOUGH. |

Rectificatif

Dans l'annexe II de l'arrêté du 12 octobre 2009 (NOR : SASS0922942A), publié le 16 octobre 2009, relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la sécurité sociale, dans la colonne « Laboratoire exploitant », lire : « SWEDISH ORPHAN INTERNATIONAL ».