JORF n°268 du 18 novembre 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé est modifiée comme suit :
Les produits suivants sont ajoutés aux groupes de produits d'origine végétale dont les noms suivent :

A N N E X E I I
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.

B. - Ajout de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes

A N N E X E I I I
A. - Modifications de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour les substances concernées :

B. - Ajout de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre

A N N E X E I V
A. - Modifications de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée :

B. - Ajout de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé est modifiée comme suit :

Les produits suivants sont ajoutés aux groupes de produits d'origine végétale dont les noms suivent :

A N N E X E I I

A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé

Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.

B. - Ajout de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé

Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes

A N N E X E I I I

A. - Modifications de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour les substances concernées :

B. - Ajout de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre

A N N E X E I V

A. - Modifications de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée :

B. - Ajout de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié

Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale