JORF n°268 du 18 novembre 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
A. - Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour les substances concernées :

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989


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Version 1

A N N E X E

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES

A. - Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour les substances concernées :

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989