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Arrêté du 9 mars 2004

modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires

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Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires,

Arrête :

Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 mars 2004.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des personnels enseignants,

P.-Y. Duwoye

Arrêté du 9 mars 2004
Article 1
Article 2