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Arrêté du 9 mai 2012

portant cessation de fonctions du secrétaire général des Terres australes et antarctiques françaises

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Fin des fonctions de secrétaire général des TAA

Résumé. Un arrêté du 9 mai 2012 met fin aux fonctions de secrétaire général des Terres australes et antarctiques françaises de M. Patrick VENANT.

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Fin des fonctions de secrétaire général des TAAF

Résumé. Un arrêté du 9 mai 2012 met fin aux fonctions de secrétaire général des Terres australes et antarctiques françaises de M. Patrick VENANT.

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer, en date du 9 mai 2012, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de secrétaire général des Terres australes et antarctiques françaises exercées par M. Patrick VENANT, sous-préfet en position de service détaché.

Arrêté du 9 mai 2012