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Annexes

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Article Annexe VII

JORF n°0133 du 11 juin 2009

Article Annexe VI

Article Annexe VI

TABLEAU VI

Fonctions relevant du service de santé des armées

| DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE

D'EMPLOIS| NOMBRE DE POINTS

PAR EMPLOI| |--------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------|----------------------------------------| | Inspecteur général du service de santé des armées | 1 | 120 | | Inspecteur du service de santé des armées | 1 | 100 | | Commandant de l'école de santé des armées | 1 | 80 | | Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte Anne | 1 | 80 | | Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran | 1 | 80 | | Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy | 1 | 80 | | Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Bégin | 1 | 80 | | Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes | 1 | 80 | | Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué | 1 | 80 | | Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre | 1 | 80 | | Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest | 1 | 80 | | Directeur des approvisionnements en produits de santé | 1 | 80 | | Directeur de l'école du Val de Grâce | 1 | 80 | | Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées| 1 | 80 |

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Historique des versions

Version 6

TABLEAU VI

Fonctions relevant du service de santé des armées

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS

PAR EMPLOI

Inspecteur général du service de santé des armées

1

120

Inspecteur du service de santé des armées

1

100

Commandant de l'école de santé des armées

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte Anne

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Bégin

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest

1

80

Directeur des approvisionnements en produits de santé

1

80

Directeur de l'école du Val de Grâce

1

80

Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées

1

80

Version 5

En vigueur à partir du dimanche 19 février 2017

TABLEAU VI

Fonctions relevant du service de santé des armées

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS par emploi Inspecteur général du service de santé des armées

1

120

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte Anne

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Bégin

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest

1

80

Directeur des approvisionnements en produits de santé

1

80

Directeur de l'école du Val de Grâce

1

80

Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées

1

80

Inspecteur du service de santé des armées

1

100

Version 4

En vigueur à partir du samedi 27 décembre 2014

TABLEAU VI

Fonctions relevant du service de santé des armées

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Inspecteur général du service de santé des armées

1

120

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du "Val-de-Grâce"

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées "Sainte-Anne"

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées "Laveran"

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées "Percy"

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées "Bégin"

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées "Desgenettes"

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées "Robert Picqué"

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées "Clermont-Tonnerre"

1

80

Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées "Legouest"

1

80

Directeur des approvisionnements en produits de santé

1

80

Directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce

1

100

Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées

1

80

Inspecteur du service de santé des armées

1

100

Version 3

En vigueur à partir du samedi 13 avril 2013

TABLEAU VI

Fonctions relevant du service de santé des armées

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Inspecteur général du service de santé des armées

1

120

Médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

1

80

Médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne

1

80

Médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran

1 80

Médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy

1

80

Médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées Bégin

1

80

Médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

1

80

Médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué

1

80

Médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre

1

80

Médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest

1

80

Directeur des approvisionnements en produits de santé

1

80

Directeur de l'école du Val-de-Grâce

1

100

Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées

1

80

Inspecteur du service de santé des armées

1

100

Version 2

En vigueur à partir du mercredi 7 octobre 2009

TABLEAU VI

Fonctions relevant du service de santé des armées

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Inspecteur général du service de santé des armées

1 120

Médecin-chef d'un hôpital d'instruction des armées 9

80

Directeur des approvisionnements en produits de santé

1

80 Directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce

1

80

Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées

1

80

Directeur du département de l'audit interne du service de santé des armées

1

80

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 12 juin 2009

TABLEAU VI

Fonctions relevant de la délégation générale pour l'armement

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Directeur du centre d'électronique de l'armement de la direction de l'expertise technique

1

80

Directeur du centre d'essais en vol de la direction des essais

1

80

Directeur du centre d'essais de lancement de missiles de la direction des essais

1

80

Directeur local du service de soutien de la flotte

1

80