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JORF n°138 du 17 juin 1998
Arrêté du 9 juin 1998
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 14 février 1994 modifié relatif aux diplômes et titres homologués reconnus comme conférant la capacité professionnelle agricole lorsqu'ils sont complétés par le stage de six mois pour les candidats nés à compter du 1er janvier 1971 ;
Vu l'arrêté du 13 janvier 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1990 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu l'avis de la commission instituée par l'article 2 de l'arrêté du 14 février 1994 susvisé en date du 5 mai 1998,
Arrête :
Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 14 février 1994 susvisé est complétée par la liste annexée au présent arrêté.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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A N N E X E
Liste complémentaire des diplômes et titres homologués reconnus comme conférant la capacité professionnelle agricole lorsqu'ils sont complétés par le stage de six mois pour les candidats nés à compter du 1er janvier 1971.
Diplôme
Diplôme national d'oenologie intégrant le module intitulé : « Fonctionnement, diagnostic et direction de l'exploitation viti-vinicole ». L'obtention de ce module devra faire l'objet soit d'une mention spéciale sur le diplôme lui-même, soit d'une attestation jointe.
Titre homologué
Maîtrise en élevage délivré par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) dans les deux centres suivants : le centre d'élevage Lucien-Biset de Poisy (74) et le service d'utilité agricole, formation de la chambre d'agriculture de l'Aveyron à Bernussou (12).
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LA LISTE ANNEXEE A L'ARRETE SUSVISE EST COMPLETEE PAR LA LISTE ANNEXEE AU PRESENT ARRETE.
ANNEXE: LISTE COMPLEMENTAIRE DES DIPLOMES ET TITRES HOMOLOGUES RECONNUS COMME CONFERANT LA CAPACITE PROFESSIONNELLE AGRICOLE LORSQU'ILS SONT COMPLETES PAR LE STAGE DE 6 MOIS POUR LES CANDIDATS NES A COMPTER DU 01-01-1971.
DIPLOME: DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE INTEGRANT LE MODULE INTITULE "FONCTIONNEMENT,DIAGNOSTIC ET DIRECTION DE L'EXPLOITATION VITI-VINICOLE".L'OBTENTION DE CE MODULE DEVRA FAIRE L'OBJET SOIT D'UNE MENTION SPECIALE SUR LE DIPLOME LUI-MEME,SOIT D'UNE ATTESTATION JOINTE.
TITRE HOMOLOGUE: MAITRISE EN ELEVAGE DELIVRE PAR L'UNION NATIONALE RURALE D'EDUCATION ET DE PROMOTION (UNREP).
Fait à Paris, le 9 juin 1998.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
C. Bernet